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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROUSSEAU SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92412190
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU SA domicilié(e) Fenioux,79160 COULONGES-SUR-L'AUTIZE (dossier no 2214296) - 79160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 780 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214296) - 75441 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412190.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2012.

ROUSSEAU SA a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSEAU


ROUSSEAU SA, Société Anonyme - Fenioux,79160 COULONGES-SUR-L'AUTIZE (dossier no 2214296) - 79160 - France - SIREN 337780019


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2214296) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214296 - Publication au BOPI 2002-01-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.